L'accord non marchand 2000-2006 / Michel Davagle in Courrier Hebdomadaire, 1814-1815 (2003)

ISBD Public [article] L'accord non marchand 2000-2006 [texte imprimé] / Michel Davagle, Auteur . - 2003 . - 119 p. Langues : Français (fre) in Courrier Hebdomadaire > 1814-1815 (2003) . - 119 p. Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique 331.4 Conditions de travail 351.83 Législation du travail Résumé : Table : - Introduction 1. La conclusion d'accords avec le secteur non marchand 2. l'harmonisation barémique - approche générale 3. l'harmonisation barémique - approche sectorielle 4. l'harmonisation salariale des travailleurs PRC 5. l'aménagement de la fin de carrière 6. l'amélioration des conditions de travail des ouvriers 7. la formation Conclusion Annexes Permalink : https://newbibli.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_displa [article]  inCourrier Hebdomadaire > 1814-1815 (2003) . - 119 p. Titre : L'accord non marchand 2000-2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : 119 p. Langues : Français (fre) Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 33(493=40) Economie politique et sociale de la Wallonie / Communauté française de Belgique 331.4 Conditions de travail 351.83 Législation du travail Résumé : Table : - Introduction 1. La conclusion d'accords avec le secteur non marchand 2. l'harmonisation barémique - approche générale 3. l'harmonisation barémique - approche sectorielle 4. l'harmonisation salariale des travailleurs PRC 5. l'aménagement de la fin de carrière 6. l'amélioration des conditions de travail des ouvriers 7. la formation Conclusion Annexes Permalink : https://newbibli.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_displa

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Les fabriques d'Eglise

ISBD Public Les fabriques d'Eglise [texte imprimé] / Michel Davagle, Éditeur scientifique ; Jean-François Husson, Éditeur scientifique ; Jean-François Debuisson, Éditeur scientifique . - Liège : EdiPro, 2012 . - 1 vol. (204 p.) ; 21 cm. - (Les dossiers d'ASBL Actualités; 13) . ISBN : 978-2-87496-216-5 Langues : Français (fre) Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 282 Eglise catholique romaine 34(493) Droit et lois belges Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Note de contenu : Table des matières Introduction Partie 1 - Évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur les fabriques d'église par Paul Wynants Partie 2 - Fabrique d'église et droit canonique par Alphonse Borras Partie 3 - Les fabriques d'église, leur fonctionnement et leurs relations avec les pouvoirs publics par Jean-François Husson Partie 4 - La tutelle concernant les fabriques d'église par Jean-François Husson Partie 5 - Brève comparaison entre le fonctionnement des établissements chargés de la gestion du temporel du culte et celui des ASBL. par Michel Davagle et Jean-François Husson Partie 6 - Tenue de la comptabilité des organismes laïques & La comptabilité des fabriques d'église par Benjamin Renzetti et Fernand Maillard Partie 7 - La gestion des fabriques d'église et les implications fiscales par Bernard de Clippel Partie 8 - Le personnel des « établissements chargés de la gestion du temporel » des cultes reconnus par Michel Davagle Partie 9 - Les aspects fiscaux liés au statut du personnel occupé par les fabriques d'église par Bernard de Clippel Partie 10 - La fabrique d'église : sa responsabilité et les assurances par Hervé Debroux Partie 11 - Le régime juridique des fabriques d'église en Région germanophone par Isabelle Leclercq Permalink : https://newbibli.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_displa Titre : Les fabriques d'Eglise Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Éditeur scientifique ; Jean-François Husson, Éditeur scientifique ; Jean-François Debuisson, Éditeur scientifique Editeur : Liège : EdiPro Année de publication : 2012 Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités num. 13 Importance : 1 vol. (204 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-216-5 Langues : Français (fre) Catégories : 061.2 Institutions privées . asbl . Associations . ONG Organisation non-gouvernementale 282 Eglise catholique romaine 34(493) Droit et lois belges Index. décimale : 34 Droit / Justice Résumé : Note de contenu : Table des matières Introduction Partie 1 - Évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur les fabriques d'église par Paul Wynants Partie 2 - Fabrique d'église et droit canonique par Alphonse Borras Partie 3 - Les fabriques d'église, leur fonctionnement et leurs relations avec les pouvoirs publics par Jean-François Husson Partie 4 - La tutelle concernant les fabriques d'église par Jean-François Husson Partie 5 - Brève comparaison entre le fonctionnement des établissements chargés de la gestion du temporel du culte et celui des ASBL. par Michel Davagle et Jean-François Husson Partie 6 - Tenue de la comptabilité des organismes laïques & La comptabilité des fabriques d'église par Benjamin Renzetti et Fernand Maillard Partie 7 - La gestion des fabriques d'église et les implications fiscales par Bernard de Clippel Partie 8 - Le personnel des « établissements chargés de la gestion du temporel » des cultes reconnus par Michel Davagle Partie 9 - Les aspects fiscaux liés au statut du personnel occupé par les fabriques d'église par Bernard de Clippel Partie 10 - La fabrique d'église : sa responsabilité et les assurances par Hervé Debroux Partie 11 - Le régime juridique des fabriques d'église en Région germanophone par Isabelle Leclercq Permalink : https://newbibli.territoires-memoire.be/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_displa

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